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Marques déposées par RENAULT Patrick
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BATEAUX de PARIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

BATEAUX de PARIS
RENAULT Patrick

Numéro de dépôt :
3483492
Date de dépôt :
22/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2017
BATEAUX de PARIS de RENAULT Patrick

Présentation de la marque BATEAUX de PARIS

Déposée le 22 février 2007 par RENAULT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATEAUX de PARIS »

Le déposant est RENAULT Patrick domicilié(e) 4 Rue ANATOILE CELLE,69630 CHAPONOST - 69630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENAULT Patrick domicilié(e) 4 Rue ANATOILE CELLE,69630 CHAPONOST - 69630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATEAUX de PARIS est expirée depuis le 22 février 2017.


RENAULT Patrick - 4 Rue ANATOILE CELLE,69630 CHAPONOST - 69630 - France


RENAULT Patrick - 4 Rue ANATOILE CELLE,69630 CHAPONOST - 69630 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461569 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

* appareils et instruments nautiques.

* appareils d'éclairage.

– cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; voiles (gréement) ; fibres textiles.

* publicité – publication de textes publicitaires – vente au détail de : livres – journaux gravures – tableaux aquarelles.